Mentions légales
Éditeur :
La société Groupe C2 360 est une société par actions simplifiées au capital de 25 000 € – RCS 423251248 Marseille – Code APE : 7311Z – N° intracommunautaire : FR 88423251248
Directeur de publication : Laurent Cardaire
Informations contenues dans le site :
Groupe C2 360 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations dispensées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et cela sans préavis.
Groupe C2 360 décline toute responsabilité :
– pour toute erreur, inexactitude ou omission des informations sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site ;
– pour toute interruption du site ;
– pour toute survenance de bogues sur le site ;
– et plus généralement pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les pertes de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement du Site.
Droit d’auteur – Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Groupe C2 360.
Le site Internet www.groupec2-360.com (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite. Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels.
Le site de Groupe C2 360 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus :
Les informations mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative.
Liens :
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources sur internet. Aussi, Groupe C2 360 ne peut contrôler ces sites et ces sources externes. A ce titre, Groupe C2 360 ne peut être tenue pour responsable quant au contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Protection et traitement de données :
Le site www.groupec2-360.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les adresses électroniques et autres informations nominatives dont ce site est destinataire sont uniquement susceptibles d’être utilisées par Groupe C2 360 afin de vous transmettre par email des offres commerciales.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par voie postale, en justifiant de votre identité, à l’adresse suivante : Groupe C2 – 21, rue Elie Pelas – 13016 Marseille.
Hébergeur :
WP Serveur
134 Avenue du président Wilson – 93100 Montreuil
RCS de Bobigny 808 840 474
Crédits Photos : Fotolia.com / Masterfile.com / C.Moirenc / Groupe C2 360